- Champ d’application : Les CGV s’appliquent à tous les contrats entre SoCy et ses clients, prévalant sur toutes autres conditions, sauf accord écrit contraire.
- Prestations : SoCy offre des services de communication et de marketing digital personnalisés, avec des objectifs, des délais, des livrables et des modalités de suivi clairement définis. SoCy insiste sur la transparence, l’approche personnalisée, le respect des valeurs humaines et la protection des données du client.
- Tarifs et paiement : Les tarifs sont fixés dans le contrat ou le devis, avec un acompte initial non remboursable de 30% du montant total. Les retards de paiement peuvent entraîner des pénalités.
- Satisfaction du client : Si le client n’est pas satisfait du travail fourni, il peut ne pas payer le montant restant des prestations. Cependant, l’acompte initial de 30% reste dû et non remboursable.
- Propriété intellectuelle : Sauf accord contraire, SoCy conserve les droits de propriété intellectuelle sur les prestations fournies, et le client ne peut pas utiliser ces éléments sans autorisation préalable.
- Confidentialité : SoCy s’engage à maintenir la confidentialité des informations fournies par le client.
- Responsabilité : SoCy met tout en œuvre pour assurer la qualité des services, mais ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation des services, sauf en cas de faute grave ou de négligence.
- Résiliation : Le contrat peut être résilié par l’une ou l’autre des parties en cas de non-respect des engagements contractuels. SoCy peut également résilier le contrat si le client ne respecte pas ses obligations de paiement.
- Modification des CGV : SoCy se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment, les nouvelles CGV étant applicables dès leur publication sur le site internet de SoCy.
- Litiges : Les litiges seront soumis à la compétence exclusive des tribunaux du lieu du siège social de SoCy.
Champ d’application
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à tous les contrats conclus entre SoCy, agence de communication et de marketing digital, et ses clients. Elles prévalent sur toutes autres conditions, sauf accord écrit contraire.
Prestations
SoCy s’engage à fournir des services de communication et de marketing digital de qualité, adaptés aux besoins spécifiques de chaque client. Les prestations seront définies de manière claire et précise dans le contrat ou le devis établi par SoCy, incluant notamment les objectifs, les délais, les livrables attendus et les modalités de suivi.
Nous plaçons un cadre rassurant et des valeurs humaines au cœur de nos prestations. Chaque client est traité de manière personnalisée, en prenant en compte ses besoins spécifiques et en lui offrant un accompagnement sur mesure.
Dans le cadre de notre approche, nous attachons une grande importance à établir une communication claire et précise avec nos clients. Ainsi, lors de la signature du contrat ou de l’acceptation du devis, nous veillons à définir ensemble les objectifs à atteindre, les délais convenus, les livrables attendus et les modalités de suivi. Cette transparence permet à nos clients de comprendre pleinement les étapes du projet et de s’impliquer activement dans sa réalisation.
Notre équipe de professionnels expérimentés est à l’ écoute, prête à répondre à toutes les questions des clients et à les conseiller de manière pertinente. Nous favorisons une relation de confiance basée sur l’échange et la collaboration, afin que nos clients se sentent en sécurité tout au long du processus.
En tant qu’agence, nous croyons en l’importance de construire des relations durables et éthiques avec nos clients. Nous nous engageons à respecter leur confidentialité, à traiter leurs données avec la plus grande sécurité et à respecter les normes et les réglementations en vigueur en matière de protection des données.
Chez SoCy, nous considérons nos clients comme de véritables partenaires, et nous mettons tout en œuvre pour leur offrir des prestations de qualité, en accord avec leurs attentes et leurs valeurs. Nous sommes fiers de travailler main dans la main avec nos clients, en construisant des stratégies de communication et de marketing digital qui reflètent leur identité et qui favorisent leur réussite.
En choisissant SoCy, nos clients peuvent être assurés de bénéficier d’un accompagnement personnalisé, d’un suivi attentif et d’une collaboration basée sur la confiance et les valeurs humaines.
Tarifs et paiement
Les tarifs des prestations seront fixés dans le contrat ou le devis. Tous les prix indiqués sont hors taxes, sauf indication contraire. Le paiement devra être effectué selon les modalités précisées dans le contrat, et tout retard de paiement pourra entraîner des pénalités de retard.
Concernant les modalités de paiement, le client s’engage à effectuer un apport initial correspondant à 30% du montant total convenu. Cet apport est obligatoire et non remboursable. Il doit être versé avant le démarrage des prestations, afin de couvrir les frais de préparation et de mise en place du projet. Cet apport couvre les frais engagés pour la planification, la préparation, le travail fournis et le démarrage du projet. Il reflète également l’engagement mutuel entre SoCy et le client pour la réalisation des prestations convenues ainsi que le travail fourni qui à précédé le retour client.
Les tarifs des prestations restantes, qu’elles soient incluses dans une formule ou établies sur mesure, seront clairement définis dans le contrat ou le devis.
Nous sommes transparents quant à notre politique de tarification et nous nous efforçons d’offrir des solutions compétitives et équitables à nos clients. Notre objectif est de fournir un excellent rapport qualité-prix, en proposant des services de qualité qui répondent aux attentes et aux objectifs de nos clients, tout en respectant leurs contraintes budgétaires.
Chez SoCy, nous croyons en une approche personnalisée et adaptable, où nos tarifs sont flexibles et adaptés à chaque projet. Nous sommes là pour accompagner nos clients dans la réalisation de leurs objectifs de communication et de marketing digital, en leur offrant des solutions sur mesure qui correspondent à leurs besoins spécifiques et à la complexité de leur projet.
En cas de non-paiement total ou partiel des prestations à l’échéance convenue, SoCy se réserve le droit de suspendre toutes les prestations en cours sans préavis ni indemnité et de résilier de plein droit le contrat. Dans ce cas, toutes les sommes restant dues par le client deviendront immédiatement exigibles.
Satisfaction du client
SoCy s’engage à fournir un travail de qualité et à satisfaire les attentes du client. Si, malgré tous nos efforts sur les propositions de directions que le client souhaite prendre , le client n’est pas satisfait du travail fourni, il a la possibilité de ne pas payer le montant restant des prestations. Mais il ne pourra voir le travail aboutir ni d’autres propositions ou rectifications voir le jour.
Nous nous engageons à vous fournir des maquettes qui reflètent vos besoins et vos préférences. Dans le cas où les maquettes initiales ne vous satisferaient pas pleinement, nous nous engageons à vous proposer de nouvelles propositions. Votre satisfaction est notre priorité.
Cette garantie de satisfaction est une preuve de notre confiance dans nos compétences et notre engagement envers la réussite du client. Nous sommes pleinement dévoués à fournir des résultats à la hauteur des attentes et à apporter les ajustements nécessaires pour répondre aux exigences spécifiques du client.
Cette clause vise à garantir une relation de confiance entre SoCy et le client, tout en assurant une rémunération équitable pour les efforts investis dans l’exécution des prestations jusqu’à la date de résiliation.
Propriété intellectuelle
Sauf accord écrit contraire, SoCy reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle liés aux prestations fournies, y compris les créations graphiques, les contenus rédactionnels et les développements techniques. Le client ne pourra pas utiliser ces éléments sans autorisation préalable de SoCy.
Confidentialité
SoCy s’engage à maintenir la confidentialité des informations fournies par le client dans le cadre de la réalisation des prestations. Les parties s’engagent à ne pas divulguer ces informations à des tiers sans consentement préalable.
Responsabilité
SoCy mettra en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la qualité des prestations fournies. Cependant, SoCy ne pourra être tenu responsable des éventuels dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation des services, sauf en cas de faute lourde ou de négligence grave de sa part.
Résiliation
En cas de non-respect des engagements contractuels par l’une des parties, l’autre partie pourra résilier le contrat moyennant un préavis écrit. SoCy se réserve également le droit de résilier le contrat si le client ne respecte pas ses obligations de paiement.
Modification des conditions générales de vente
SoCy se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. Les nouvelles conditions générales de vente seront applicables dès leur publication sur le site internet de SoCy.
Litiges
Tout litige découlant de l’interprétation ou de l’exécution du contrat sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents du lieu du siège social de SoCy.
Délais d’exécution
SoCy s’engage à respecter les délais d’exécution des prestations indiqués dans le contrat ou le devis. En cas de retard, le client en sera informé dans les meilleurs délais. SoCy ne pourra être tenu responsable de retards dus à des circonstances indépendantes de sa volonté ou à des modifications demandées par le client en cours de prestation.
Force Majeure
Aucune des deux parties ne pourra être tenue responsable de l’échec ou du retard dans l’exécution de ses obligations en vertu du présent contrat si cet échec ou ce retard est dû à des circonstances indépendantes de sa volonté, y compris, mais sans s’y limiter, les catastrophes naturelles, les grèves, les pannes de courant, les interruptions de service Internet, les épidémies ou les pandémies.
Révisions et Modifications
Toute demande de révision ou de modification des prestations devra être formulée par écrit par le client. SoCy offre un nombre limité de révisions incluses dans le prix, qui sera précisé dans le contrat ou le devis. Les révisions supplémentaires pourront entraîner des frais supplémentaires.
Loi applicable
Le présent contrat est régi par le droit français. Tout litige découlant de l’interprétation ou de l’exécution du contrat sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du lieu du siège social de SoCy.
Pénalités de retard de paiement
En cas de retard de paiement, des intérêts de retard seront appliqués au taux de 25% par mois, calculés à partir de la date d’échéance du paiement. En outre, tout retard de paiement pourra entraîner la suspension des prestations jusqu’au règlement complet des sommes dues.
Utilisation de la propriété intellectuelle
Sauf accord écrit contraire, le client est autorisé à utiliser les éléments créés dans le cadre des prestations pour la promotion de son propre business. Toute autre utilisation est interdite sans l’autorisation écrite préalable de SoCy.
Limitation de responsabilité
La responsabilité totale de SoCy envers le client pour tout dommage résultant de l’exécution ou de l’inexécution du contrat ne pourra en aucun cas dépasser le montant total payé par le client pour les prestations.